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Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
'association dénommée "Orchestre National de l'Opéra de Monte-Carlo" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'Association pour la Gestion de l ... des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l ... Ordonnance Souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.681 du 20 janvier 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte‑Carlo.
novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte‑Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ... novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte‑Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ... Ordonnance Souveraine n° 9.681 du 20 janvier 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte‑Carlo. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.773 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
avril 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte‑Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ... avril 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte‑Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ... Ordonnance Souveraine n° 7.773 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo. ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
:
Le Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Fille Bien-Aimée, est, pour ... Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Fille ... Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.068 du 12 octobre 2001 portant nomination d'un membre, de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilleset des activités boursières assimilées
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières ... Ordonnance Souveraine n° 15.068 du 12 octobre 2001 portant nomination d'un membre, de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilleset des activités boursières assimilées ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 13.313 du 3 février 1998 renouvelant les membres du Comité de Gestion du Théâtre ... dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 13.313 du 3 février 1998 renouvelant les membres du Comité de Gestion du ... Ordonnance Souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.680 du 20 janvier 2023 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.772 du 8 novembre 2019 portant ... .926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.772 du 8 novembre 2019 portant ... Ordonnance Souveraine n° 9.680 du 20 janvier 2023 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.772 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.212 du 20 novembre 2018 portant ... .926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.212 du 20 novembre 2018 portant ... Ordonnance Souveraine n° 7.772 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.212 du 20 novembre 2018 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.450 du 6 août 2015 portant nomination ... .926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.450 du 6 août 2015 portant nomination ... Ordonnance Souveraine n° 7.212 du 20 novembre 2018 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace. ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.432 du 12 juillet 2002 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture.
-Président,
S.E.M. Jean PASTORELLI, Vice-Président,
le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
le Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, Secrétaire Général adjoint ... l'Archevêque de Monaco, Vice-Président,
S.E.M. Jean PASTORELLI, Vice-Président,
le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,
le Directeur de l'Education Nationale, de la ... Ordonnance Souveraine n° 15.432 du 12 juillet 2002 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture. ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination
des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité ... dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.420 du 15 avril 1998 portant nomination des membresdu Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'OrchestrePhilharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
'Association dénommée "ORCHESTRE NATIONAL DE L'OPERA DE MONTE-CARLO" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91.540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'Association pour la Gestion de l ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70.288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.994 du 18 mai 1999 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
'Association dénommée "Orchestre National de l'Opéra de Monte-Carlo" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'Association pour la Gestion de l ... nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.148 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 1.759 du 1 ... 23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 1.759 du 1 ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.022 du 23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 537 du 9 juin 2006 portant nomination du ... des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu Notre ordonnance n° 537 du 9 juin 2006 portant nomination du ...